Les travaux de la commission Charbonneau et leur récente prolongation
auront des conséquences profondes sur l’encadrement de la pratique des
ingénieurs. À quoi doivent-ils s’attendre ? 

Firmes de
génie-conseil, génie civil ou encore ingénieurs en chef : pas un jour ne
se passe sans que ces termes ne reviennent dans les audiences de la
commission Charbonneau. Un état de fait que l’Ordre des ingénieurs du
Québec (OIQ), le gardien de l’éthique et de la déontologie de la
profession, suit de très près.

D’autant plus que c’est une
situation que l’Ordre a contribué à générer, puisque « l’OIQ a réclamé
la commission Charbonneau et nous y avons aussi un statut d’intervenant
», rappelle son président, Daniel Lebel. Selon lui, la Commission
d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans
l’industrie de la construction (CEIC) est un mal nécessaire. « C’est sûr
qu’il y a un effet de ralentissement sur le démarrage des grands
chantiers et que cela affecte l’image de la profession et des firmes de
génie-conseil. Mais c’est un passage obligé », insiste M. Lebel.

Anticipation
L’OIQ
ne veut d’ailleurs pas attendre les conclusions de la commission pour
prendre des mesures, surtout depuis que le dépôt du rapport final a été
repoussé de 18 mois, au 19 avril 2015. M. Lebel se réjouit que le
gouvernement ait demandé un rapport d’étape pour le 31 janvier 2014,
mais la réforme est de toute façon en marche au sein de l’Ordre.

Une
équipe de travail spécifique de l’OIQ suit les travaux de la
commission. Les révélations faites lors des audiences permettent d’ores
et déjà d’orienter les activités de contrôle de la profession, puisque «
50 enquêtes visant des sociétés et des personnes citées par des témoins
sont en cours au bureau du syndic. Les inspections professionnelles
seront aussi plus ciblées en direction des firmes de génie-conseil »,
explique M. Lebel.

Le Plan stratégique 2010-2015 de l’OIQ, et
notamment son Plan d’intervention en éthique, en déontologie et en
gouvernance sont en cours de remaniement pour tenir compte du contexte
actuel. « Nous sommes en train d’adapter le Guide de la pratique
professionnelle pour en développer notamment les volets “Octroi des
contrats” et “Surveillance des chantiers”. Les nouveaux ingénieurs
devront aussi suivre un cours obligatoire sur le professionnalisme »,
précise M. Lebel.

L’OIQ avait pris les devants en mettant en
place, dès l’automne 2010, la ligne 1-877-ETHIQUE pour venir en aide aux membres de l’ordre sur les questions d’éthique et de déontologie. « Les
appels que nous recevons sur cette ligne sont en forte augmentation,
environ 1100 depuis le début de 2012. Il s’agit de demandes
d’information et de dénonciations, de la part d’ingénieurs, mais aussi
de membres du public », raconte M. Lebel. 

Génie-conseil législatif
L’OIQ
a aussi un rôle consultatif auprès du gouvernement, qui a sollicité son
avis quant à la Loi sur les contrats des organismes publics et le
projet de loi 17 modifiant le Code des professions en matière de justice
disciplinaire. « Nous avons notamment recommandé que l’ordre puisse
sévir auprès de sociétés, comme c’est le cas dans d’autres provinces
canadiennes, et pas seulement auprès de ses membres comme c’est le cas
aujourd’hui », explique M. Lebel. « Mais c’est un très gros chantier,
car il implique de toucher au Code des professions », conclut-il.

Même
si la commission Charbonneau est à elle seule une tâche herculéenne, le
nettoyage des écuries d’Augias ne fait décidément que commencer.